Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
NAVI'CIEL
SARL ARCADE CONSEIL
Numéro de dépôt :
3516868
Date de dépôt :
26/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque NAVI'CIEL
Déposée le 26 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NAVI'CIEL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCADE CONSEIL domicilié(e) 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 088 583 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARCADE CONSEIL domicilié(e) 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ARCADE CONSEIL - 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France - SIREN 380088583
ARCADE CONSEIL - 7, rue de la Petite Cité, BP 552,27005 EVREUX CEDEX - 27005 - France
Inscription le 16 juin 2008 - Rejet total n°475702 - Publication au BOPI 2008-06-16
Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36
Supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) – logiciels de cartographie de poche.
Gestion de fichiers informatiques.
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques.
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